Blog Jean-Paul AMOUDRY Sénateur Haute-Savoie

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vendredi 25 avril 2014

Aperçu de mon agenda - semaine du 28 avril au 4 mai 2014

Lundi 28 avril 2014 :
• Réunion de travail avec les responsables de la Fédération BTP 74
• Réunion de la commission permanente du Conseil Général de la Haute-Savoie
• Réunion départementale de l’UDI 74 à Saint Julien-en-Genevois

Mardi 29 avril 2014 :
• Réunion au Conseil Général au sujet des conséquences de la Brucellose sur le massif du Bargy
• Rendez-vous de travail à Thônes
• Réunion d’installation du Comité du Syndicat Intercommunal d’Énergies de la Vallée de Thônes (SIEVT)

Mercredi 30 avril 2014 :
• Séances de travail au siège du SYANE et la permanence parlementaire à Annecy

mardi 22 avril 2014

Inauguration des nouveaux locaux de la Préfecture de Haute-Savoie pour l'accueil des étrangers

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Le Dauphiné Libéré du 19 04 2014

vendredi 18 avril 2014

Aperçu de mon agenda – Semaine du 21 au 27 avril 2014

Semaine de suspension des travaux du Sénat

Mardi 22, mercredi 23 et jeudi 24 avril 2014 :
Activités au Conseil Général de la Haute-Savoie, au SYANE, à la permanence parlementaire

Vendredi 25 avril 2014 :

  • Congrès de l’Économie Alpestre de Haute-Savoie à La Muraz

Dimanche 27 avril 2014 :

  • Cérémonie officielle à l'occasion de la Journée Nationale du Souvenir des Victimes et Héros de la Déportation, Square des martyrs de la déportation, clos Bonlieu à Annecy

mardi 15 avril 2014

Extrait du compte rendu intégral des débats de la séance du 10 avril 2014 sur mon amendement

Agriculture, alimentation et forêt
Suite de la discussion d’un projet de loi dans le texte de la commission

M. le président. L'amendement n° 516 rectifié, présenté par MM. Amoudry, Lasserre, Dubois, Tandonnet et Jarlier, Mme N. Goulet et M. Guerriau, est ainsi libellé :
Alinéa 45, dernière phrase
Remplacer les mots :
et en la préservant des préjudices causés par les grands prédateurs
par les mots :
pour lutter contre l’envahissement par la friche de l’espace pastoral, et pour la préserver des préjudices causés par les grands prédateurs
La parole est à M. Jean-Paul Amoudry.

M. Jean-Paul Amoudry. Le pastoralisme représente un enjeu primordial pour l’agriculture de montagne et pour la gestion des espaces d’altitude. Cette question, fréquemment abordée par notre assemblée, mérite d’être clairement prise en compte à l’article 1er du projet de loi, qui définit la politique en faveur de l’agriculture et de l’alimentation.

La reconnaissance de la spécificité de l’agriculture de montagne et de son rôle dans le maintien et la valorisation du patrimoine montagnard passe nécessairement par une plus grande prise en considération du pastoralisme, principale activité de ces zones.

Or l’envahissement des territoires d’altitude par la friche menace les activités humaines, les équilibres naturels et, à terme, le développement durable. Lutter contre l’avancée de la friche s’impose donc comme un impératif et nécessite à l’évidence de garantir la pérennité de l’élevage, menacé par les attaques de prédateurs, qui ne cessent d’augmenter, du fait, notamment, de la croissance de la population de loups dans notre pays.

Cet amendement tend donc à affirmer le caractère indispensable de pâturages d’avenir préservés de l’enfrichement et indemnes de la prédation. Ceux-ci sont indispensables pour d’évidentes raisons économiques et sociales – il y va de l’avenir de l’emploi dans les zones d’altitude –, mais aussi pour valoriser les territoires montagneux, dont certains sont inscrits au patrimoine mondial de l’humanité.

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lundi 14 avril 2014

Aperçu de mon agenda – Semaine du 14 au 20 avril 2014

Lundi 14 avril 2014 :
A Annecy :
• Réunion de la commission permanente du Conseil Général de la Haute-Savoie
• Présidence d’un Jury de recrutement au SYANE

Mardi 15 et mercredi 16 avril 2014 :
Au Sénat :
• Réunion de la Commission des Affaires Sociales
• Examen du Projet de loi relatif à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises

Jeudi 17 avril 2014 :
• Conseil d’Administration TERACTEM à Annecy

Vendredi 18 avril 2014 :
• Réunion des Présidents et administrateurs de la Chambre d’Agriculture Savoie Mont-Blanc et de la SEA 74
• Cérémonie inaugurale de nouveaux locaux à la Préfecture

Jean-Paul AMOUDRY a fait voter un amendement visant à préserver le pastoralisme

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Le Dauphiné Libéré du 12 04 2014

vendredi 11 avril 2014

Jean-Paul AMOUDRY obtient la reconnaissance du rôle essentiel du pastoralisme dans l'agriculture de montagne

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Mon amendement pour lutter contre l'envahissement par la friche de l'espace pastoral, et pour le préserver des préjudices causés par les grands prédateurs est adopté

SÉANCE du jeudi 10 avril 2014
Discussion au Sénat du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, adopté par l'Assemblée Nationale

M. le président. - Amendement n°516 rectifié, présenté par MM. Amoudry, Lasserre, Dubois, Tandonnet et Jarlier, Mme N. Goulet et M. Guerriau.
Alinéa 45, dernière phrase
Remplacer les mots :
et en la préservant des préjudices causés par les grands prédateurs
par les mots :
pour lutter contre l'envahissement par la friche de l'espace pastoral, et pour la préserver des préjudices causés par les grands prédateurs

M. Jean-Paul Amoudry. - La reconnaissance de la spécificité de l'agriculture en montagne et de son rôle dans le maintien du patrimoine montagnard passe par une plus grande prise en compte du pastoralisme. L'envahissement des territoires pastoraux par la friche menace les activités humaines, les équilibres naturels, et à terme, le développement durable. Cet amendement définit des zones de pâturages préservées ou indemnes de prédateurs tels que le loup et préserve les territoires de montagne dont certains sont déjà inscrits au patrimoine mondial de l'humanité.

M. le président. - Amendement n°14 rectifié, présenté par Mme Masson-Maret, MM. César et Leleux, Mme Procaccia, MM. Pointereau, Cardoux et Pierre, Mme Sittler, MM. B. Fournier, Huré et Milon, Mme Duchêne et MM. Beaumont, Doligé, Bernard-Reymond, Revet, Dulait, G. Bailly et Poncelet.
Alinéa 45
Compléter cet alinéa par les mots :
, et notamment en faisant de la population lupine une "espèce protégée simple"

Mme Hélène Masson-Maret. - La population des loups est d'environ 250 têtes ; certains parlent de 400. Cette population s'accroît de 20 % par an. On estime qu'en 2012, 14 000 attaques ont eu lieu et 5 000 têtes de bétail ont été tuées.
Le classement du loup en « espèce strictement protégée » par la convention de Berne est décliné dans la directive « Habitats naturels » du 21 mai 1992, qui en interdit la destruction ou la perturbation. Du fait de l'état florissant de l'espèce, il convient de réintégrer le loup dans l'annexe 3 de la convention, afin qu'il soit considéré comme une « espèce protégée simple ».
Il y a un mois, j'ai déposé avec M. Vairetto un rapport d'information de la commission du développement durable, dans lequel nous préconisions ce déclassement.

M. Didier Guillaume, rapporteur. - Ces trois amendements sont différents. Je serai défavorable à l'amendement de Mme Goulet à défaut d'un retrait, car il va à l'encontre de nos objectifs, très favorable en revanche à l'amendement n°516 rectifié de M. Amoudry.

Je demande le retrait de l'amendement n°14 rectifié : j'ai proposé une rédaction spécifique, nous y viendrons à l'article 18 bis. Nous demanderons au ministre de s'engager à renégocier, au niveau européen, la directive Habitats et la convention de Berne.

Mme Hélène Masson-Maret. - Je souhaite que le ministre s'engage plus fermement. La convention de Berne est figée dans le marbre depuis plus de 30 ans. Ses conséquences sont dévastatrices pour le pastoralisme. Passons la vitesse supérieure.

L'amendement n°14 rectifié est retiré.

M. Stéphane Le Foll, ministre. - Le débat aura lieu sur l'article 18 bis Nous avons déjà doublé, voire triplé les prélèvements et organisé des tirs de défense. J'ai moi aussi rencontré des éleveurs au bord de la dépression. Mais nous avons signé des accords internationaux. La Constitution précise bien que ceux-ci s'imposent au droit interne. Nous ferons tout pour faire évoluer l'approche européenne et protéger les éleveurs.

Mme Hélène Masson-Maret. - La Suisse a déjà demandé une telle renégociation. D'autres pays peuvent nous rejoindre pour demander une modification de la convention de Berne.

Mme Nathalie Goulet. - Entre la Montagne Sainte-Geneviève pour Mme Jouanno et les Alpes mancelles pour moi, notre connaissance du sujet n'est pas celle d?expertes...

L'amendement n°468 est retiré.

M. Gérard Bailly. - Avec François Fortassin, nous avons rédigé un rapport sur l'élevage ovin, que nous avons intitulé Revenons à nos moutons (Sourires). Nous avons constaté à cette occasion la détresse des éleveurs et le délaissement de certaines terres, recouvertes d'herbes sèches, qui favorisent, en hiver, les avalanches et en été les incendies. La présence des moutons est donc capitale pour l'équilibre de nos massifs.
J'ai rejoint, il y a trois ans, les 240 maires qui militaient contre les attaques des loups. Pensons à la souffrance des éleveurs, à la souffrance des animaux attaqués, blessés. Préoccupons-nous du bien-être animal.
La convention de Berne était sans doute légitime en son temps. Mais les loups se multiplient et s'étendent à 21 départements, leur nombre croît de 20 % par an. Certes, des 40 autorisations de tir ont été données mais il n'y a eu que onze loups d'abattus.
Nous importons 55 % de la viande ovine que nous consommons. Les élevages déclinent et les loups prolifèrent ; il y a un problème à résoudre.

M. Bruno Sido. - Certes, nous avons signé des accords internationaux. Comment font les autres pays ? Ont-ils pris les mêmes engagements ? Parlons-en avec l'Italie. Bientôt « le loup entrera dans Paris » ! (Mouvements divers)

M. Jean-Jacques Mirassou. - Serge Reggiani l'a chanté !

M. Bruno Sido. - On en a tué un à Mailly-le-Camp, on en a vu un autre à la gare de Bar-sur-Aube. Les loups ne sont plus dans le seul Mercantour !

M. Charles Revet. - Je ne suis pas d'une région touchée par le loup. Cela ne m'empêche pas de comprendre le découragement des bergers dont les troupeaux sont décimés. Chez moi, c'est le renard qui arrive en ville. Régulons, sans déséquilibrer les territoires en les privant de leurs ressources. Monsieur le ministre, mettez-vous d'accord au plus vite avec vos partenaires européens.

M. Daniel Raoul, président de la commission. - Nous avons débattu de cette question plus de deux heures en commission, et déjà à l'occasion de la proposition de loi Bertrand. Notre rapporteur a introduit un article 18 bis : attendons d'y venir. Je vous invite à la concision. Il nous reste quelques 700 amendements à examiner. (Applaudissements à gauche)

M. Joël Labbé. - Nous, écologistes, nous faisons tirer à vue sur le sujet. Nous défendons l'agropastoralisme.

M. Charles Revet. - Votez l'amendement.

M. Joël Labbé. - Oui ; cet amendement enrichit le texte et nous le voterons. Cette question n'a rien à voir avec le bien-être animal, monsieur Bailly.

Mme Marie-Christine Blandin. - M. Bailly reconnaît que l'animal est un être sensible !

M. Philippe Adnot. - J'avais déposé un amendement sur l'article 18 bis. On s'éternise en milieu de semaine et tous les articles importants finissent par être adoptés à la sauvette le samedi. Je proteste car cela a pour effet d'écarter des parlementaires du débat : comment pouvons-nous venir au Sénat un vendredi ou un samedi ?

M. Didier Guillaume, rapporteur. - Sur cet amendement, nous sommes tous d'accord.

M. Stéphane Le Foll, ministre. - Le plan loup a donné des moyens nouveaux et il n'existait pas il y a deux ans.

La France, ensuite, est partie à la Convention de Berne, signée par l'Union européenne et 44 États en tout, dont des pays de l'autre rive de la Méditerranée. Y a-t-il une demande à l'échelle européenne pour la renégocier ? Non, ce sujet n'est jamais évoqué, ni au sein des instances européennes, ni par les Italiens, ni par les Espagnols. Comment font-ils ? Je le leur demanderai. Pour le reste, attendons l'article 18 bis.

M. Gérard César. - Nous avons longuement discuté de l'article 18 bis en commission. Mais comment ferons-nous si une association intente un recours contre un arrêté du préfet et gagne devant le tribunal administratif ?

M. Didier Guillaume, rapporteur. - Votons l'amendement n°516 rectifié et attendons de venir à l'article 18 bis.

L'amendement n°516 rectifié est adopté.

Compte rendu analytique officiel du 10 avril 2014 du Sénat

jeudi 10 avril 2014

Un contrat pour le développement de la filière caprine

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L'Essor du 10 04 2014

lundi 7 avril 2014

Retrait de Jean-Louis Borloo : le sénateur Amoudry évoque un "coup dur" pour les centristes

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Le Messager.fr du 7 04 2014
http://www.lemessager.fr/Actualite/Fil_Infos_regionales/2014/04/07/article_retrait_de_jl_borloo_le_s_eacute_nateur.shtml

La Fonderie du Mont-Blanc a été inaugurée à Marnaz

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Le Dauphiné Libéré du 7 04 2014 - édition Mont-Blanc

70e anniversaire des combats des Glières

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Signature d'une convention pour développer la filière caprine lors du Printemps des Chèvres à Faverges

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Le Dauphiné Libéré du 6 04 2014

vendredi 4 avril 2014

Réponse à la question écrite n° 9 638 relative au statut des sages-femmes

Question n° 09638 adressée à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé
Publiée le : 05/12/2013
M. Jean-Paul Amoudry attire l'attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur le statut des sages-femmes et leurs revendications en vue d'intégrer un statut hospitalier des professions médicales. En effet, depuis la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires, les sages-femmes sont autorisées à réaliser des consultations de contraception, et à assurer un suivi gynécologique de prévention, sous réserve d'adresser la patiente à un médecin, en cas de situation pathologique.
Leurs responsabilités dépassent donc celles prévues par leur statut actuel d'auxiliaire médicale.
Aussi, disposant de compétences médicales légalement reconnues, les sages-femmes méritent une avancée statutaire associée à une vraie revalorisation de leur rémunération.
La Cour des comptes préconise d'ailleurs, depuis plusieurs années, « l'utilisation optimale des compétences » des sages-femmes, avec pour objectif « une meilleure efficience du système de soins ».
C'est pourquoi il lui demande de bien vouloir lui indiquer les mesures que le Gouvernement entend prendre pour répondre aux démarches légitimes de cette profession.

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jeudi 3 avril 2014

Aperçu de mon agenda - semaine du 7 au 13 avril 2014

Lundi 7 avril 2014 :
• Réunion au siège du SYANE avec le Maire et le Directeur Général des Services d’Annecy

Mardi 8 avril 2014 :
Au Sénat :
• Réunion du Groupe UDI – UC
• Examen du Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
• Réunion du Comité Exécutif de l’UDI

Mercredi 9 et jeudi 10 avril 2014 :
• Suite de l’examen du Projet de Loi d’avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

Vendredi 11 avril 2014 :
• Réunion des Présidents de l’Union des Syndicats d’Énergie de Rhône-Alpes à Lyon

Les médaillés de Sotchi honorés à Annecy

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L'Essor du 3 04 2014

Le Conseil Général a fait confiance aux atouts de la station de Manigod

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L'Essor du 3 04 2014

Les Champions de La Clusaz honorés en grande pompe

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L'Essor du 3 04 2014

mercredi 2 avril 2014

Aperçu de mon agenda – Semaine du 31 mars au 6 avril 2014

Lundi 31 mars 2014 :
• Séances de travail au siège du SYANE et à la permanence parlementaire à Annecy
• Réception en l’honneur des athlètes français médaillés aux Jeux Olympiques de Sotchi, au Théâtre des Haras à Annecy

Mardi 1er et mercredi 2 avril 2014 :
• Séances de travail au siège du SYANE et à la permanence parlementaire à Annecy

Jeudi 3 avril 2014 :
• Séances de travail au siège du SYANE, à la permanence parlementaire à Annecy et à la Société d’Économie Alpestre de la Haute-Savoie

Vendredi 4 avril 2014 :
• Inauguration de la Fonderie du Mont Blanc à Marnaz
• Rendez-vous au SYANE

Samedi 5 avril 2014 :
• 7ème édition du Printemps des Chèvres, suivie de la signature du Contrat de filière caprine des Savoie, à Faverges

• Dépôt de gerbes au Monument aux Morts à Thônes en prélude à l’anniversaire des Combats des Glières

Dimanche 6 avril 2014 :
• Cérémonies du 70ème anniversaire des combats du Plateau des Glières, à la Nécropole Nationale des Glières à Morette en présence de Monsieur Jean-Yves LE DRIAN, Ministre de la défense

lundi 31 mars 2014

Le 44e Grand Prix du Conseil Général de la Haute-Savoie à Manigod

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Le Dauphiné Libéré du 30 03 2014

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