Blog Jean-Paul AMOUDRY, Sénateur Honoraire

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lundi 13 février 2017

L'assemblée générale des Jeunes Agriculteurs à La Balme de Sillingy

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Le Dauphiné Libéré du 12 février 2017

mardi 7 octobre 2014

Questions parlementaires retirées pour cause de fin de mandat

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lundi 16 juin 2014

Le projet de loi d'avenir voté en première lecture au Sénat

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Pour le Montagne, le mensuel d'information de l'association des élus de la montagne n°250 de juin 2014

vendredi 6 juin 2014

Aperçu de mon agenda - semaine du 10 au 15 juin 2014

Mardi 10 juin 2014 :
Au Sénat :
• Réunion du Groupe UDI – UC
• Cérémonie de remise des insignes d’Officier de la Légion d’Honneur à Monsieur Jean-Marie COTTERET, professeur émérite
• Comité Exécutif de l’UDI

Mercredi 11 juin 2014 :
• Groupe de travail Députés – Sénateurs UDI, relatif à la réforme territoriale
• Commission Nationale d’Arbitrage et de Transparence UDI
• Colloque numérique national de la FNCCR : Quelles perspectives pour l’e-administration et l’aménagement numérique de la France ?
• Rendez-vous de travail à la FNCCR

Jeudi 12 juin 2014 :
• Conseil d’Administration et Assemblée Générale de la Confédération Européenne des Distributeurs d’Énergie publics Communaux (CEDEC)

Vendredi 13 juin 2014 :
• Réunion de travail avec le Président du Conseil Général et le Maire de Thônes
• Réunion d’information organisée par TERACTEM sur les micro-centrales hydrauliques
• Réunion du comité loup, Préfecture de la Haute-Savoie
• Réunion au SYANE consacrée au projet de desserte numérique
• Réunion RETPROD au siège de la Régie de Thônes

Samedi 14 juin 2014 :
• Inauguration de la Maison de la Petite Enfance à Marnaz
• Inauguration de l’atelier de Monsieur Didier PERRILLAT-MONET, artisan bourrelier au Grand-Bornand

Dimanche 15 juin 2014 :
• 41ème Rassemblement Départemental des Jeunes Sapeurs Pompiers à Bonneville
• Dépôt de gerbe en mémoire de joseph PETIT, de Fernand, de Louis et de Loulou MACHENAUD, victimes de la barbarie nazie aux Puisots à Annecy

mercredi 7 mai 2014

Pastoralisme, entre tradition et innovation

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L'Essor du 8 05 2014

vendredi 2 mai 2014

La Société d'Economie Alpestre lance un appel à l'ensemble des vallées

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L'Essor du 01 05 2014

De nombreuses communes ont pu conserver leurs alpages

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Le Messager - édition Genevois du 01 05 2014

lundi 28 avril 2014

Un amendement du Sénateur Jean-Paul Amoudry sur la reconnaissance du pastoralisme

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Terres des Savoie du 17 04 2014

vendredi 18 avril 2014

Parlons du loup

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Le Dauphiné Libéré du 16 04 2014

mardi 15 avril 2014

Extrait du compte rendu intégral des débats de la séance du 10 avril 2014 sur mon amendement

Agriculture, alimentation et forêt
Suite de la discussion d’un projet de loi dans le texte de la commission

M. le président. L'amendement n° 516 rectifié, présenté par MM. Amoudry, Lasserre, Dubois, Tandonnet et Jarlier, Mme N. Goulet et M. Guerriau, est ainsi libellé :
Alinéa 45, dernière phrase
Remplacer les mots :
et en la préservant des préjudices causés par les grands prédateurs
par les mots :
pour lutter contre l’envahissement par la friche de l’espace pastoral, et pour la préserver des préjudices causés par les grands prédateurs
La parole est à M. Jean-Paul Amoudry.

M. Jean-Paul Amoudry. Le pastoralisme représente un enjeu primordial pour l’agriculture de montagne et pour la gestion des espaces d’altitude. Cette question, fréquemment abordée par notre assemblée, mérite d’être clairement prise en compte à l’article 1er du projet de loi, qui définit la politique en faveur de l’agriculture et de l’alimentation.

La reconnaissance de la spécificité de l’agriculture de montagne et de son rôle dans le maintien et la valorisation du patrimoine montagnard passe nécessairement par une plus grande prise en considération du pastoralisme, principale activité de ces zones.

Or l’envahissement des territoires d’altitude par la friche menace les activités humaines, les équilibres naturels et, à terme, le développement durable. Lutter contre l’avancée de la friche s’impose donc comme un impératif et nécessite à l’évidence de garantir la pérennité de l’élevage, menacé par les attaques de prédateurs, qui ne cessent d’augmenter, du fait, notamment, de la croissance de la population de loups dans notre pays.

Cet amendement tend donc à affirmer le caractère indispensable de pâturages d’avenir préservés de l’enfrichement et indemnes de la prédation. Ceux-ci sont indispensables pour d’évidentes raisons économiques et sociales – il y va de l’avenir de l’emploi dans les zones d’altitude –, mais aussi pour valoriser les territoires montagneux, dont certains sont inscrits au patrimoine mondial de l’humanité.

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lundi 14 avril 2014

Jean-Paul AMOUDRY a fait voter un amendement visant à préserver le pastoralisme

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Le Dauphiné Libéré du 12 04 2014

vendredi 11 avril 2014

Jean-Paul AMOUDRY obtient la reconnaissance du rôle essentiel du pastoralisme dans l'agriculture de montagne

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Mon amendement pour lutter contre l'envahissement par la friche de l'espace pastoral, et pour le préserver des préjudices causés par les grands prédateurs est adopté

SÉANCE du jeudi 10 avril 2014
Discussion au Sénat du projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, adopté par l'Assemblée Nationale

M. le président. - Amendement n°516 rectifié, présenté par MM. Amoudry, Lasserre, Dubois, Tandonnet et Jarlier, Mme N. Goulet et M. Guerriau.
Alinéa 45, dernière phrase
Remplacer les mots :
et en la préservant des préjudices causés par les grands prédateurs
par les mots :
pour lutter contre l'envahissement par la friche de l'espace pastoral, et pour la préserver des préjudices causés par les grands prédateurs

M. Jean-Paul Amoudry. - La reconnaissance de la spécificité de l'agriculture en montagne et de son rôle dans le maintien du patrimoine montagnard passe par une plus grande prise en compte du pastoralisme. L'envahissement des territoires pastoraux par la friche menace les activités humaines, les équilibres naturels, et à terme, le développement durable. Cet amendement définit des zones de pâturages préservées ou indemnes de prédateurs tels que le loup et préserve les territoires de montagne dont certains sont déjà inscrits au patrimoine mondial de l'humanité.

M. le président. - Amendement n°14 rectifié, présenté par Mme Masson-Maret, MM. César et Leleux, Mme Procaccia, MM. Pointereau, Cardoux et Pierre, Mme Sittler, MM. B. Fournier, Huré et Milon, Mme Duchêne et MM. Beaumont, Doligé, Bernard-Reymond, Revet, Dulait, G. Bailly et Poncelet.
Alinéa 45
Compléter cet alinéa par les mots :
, et notamment en faisant de la population lupine une "espèce protégée simple"

Mme Hélène Masson-Maret. - La population des loups est d'environ 250 têtes ; certains parlent de 400. Cette population s'accroît de 20 % par an. On estime qu'en 2012, 14 000 attaques ont eu lieu et 5 000 têtes de bétail ont été tuées.
Le classement du loup en « espèce strictement protégée » par la convention de Berne est décliné dans la directive « Habitats naturels » du 21 mai 1992, qui en interdit la destruction ou la perturbation. Du fait de l'état florissant de l'espèce, il convient de réintégrer le loup dans l'annexe 3 de la convention, afin qu'il soit considéré comme une « espèce protégée simple ».
Il y a un mois, j'ai déposé avec M. Vairetto un rapport d'information de la commission du développement durable, dans lequel nous préconisions ce déclassement.

M. Didier Guillaume, rapporteur. - Ces trois amendements sont différents. Je serai défavorable à l'amendement de Mme Goulet à défaut d'un retrait, car il va à l'encontre de nos objectifs, très favorable en revanche à l'amendement n°516 rectifié de M. Amoudry.

Je demande le retrait de l'amendement n°14 rectifié : j'ai proposé une rédaction spécifique, nous y viendrons à l'article 18 bis. Nous demanderons au ministre de s'engager à renégocier, au niveau européen, la directive Habitats et la convention de Berne.

Mme Hélène Masson-Maret. - Je souhaite que le ministre s'engage plus fermement. La convention de Berne est figée dans le marbre depuis plus de 30 ans. Ses conséquences sont dévastatrices pour le pastoralisme. Passons la vitesse supérieure.

L'amendement n°14 rectifié est retiré.

M. Stéphane Le Foll, ministre. - Le débat aura lieu sur l'article 18 bis Nous avons déjà doublé, voire triplé les prélèvements et organisé des tirs de défense. J'ai moi aussi rencontré des éleveurs au bord de la dépression. Mais nous avons signé des accords internationaux. La Constitution précise bien que ceux-ci s'imposent au droit interne. Nous ferons tout pour faire évoluer l'approche européenne et protéger les éleveurs.

Mme Hélène Masson-Maret. - La Suisse a déjà demandé une telle renégociation. D'autres pays peuvent nous rejoindre pour demander une modification de la convention de Berne.

Mme Nathalie Goulet. - Entre la Montagne Sainte-Geneviève pour Mme Jouanno et les Alpes mancelles pour moi, notre connaissance du sujet n'est pas celle d?expertes...

L'amendement n°468 est retiré.

M. Gérard Bailly. - Avec François Fortassin, nous avons rédigé un rapport sur l'élevage ovin, que nous avons intitulé Revenons à nos moutons (Sourires). Nous avons constaté à cette occasion la détresse des éleveurs et le délaissement de certaines terres, recouvertes d'herbes sèches, qui favorisent, en hiver, les avalanches et en été les incendies. La présence des moutons est donc capitale pour l'équilibre de nos massifs.
J'ai rejoint, il y a trois ans, les 240 maires qui militaient contre les attaques des loups. Pensons à la souffrance des éleveurs, à la souffrance des animaux attaqués, blessés. Préoccupons-nous du bien-être animal.
La convention de Berne était sans doute légitime en son temps. Mais les loups se multiplient et s'étendent à 21 départements, leur nombre croît de 20 % par an. Certes, des 40 autorisations de tir ont été données mais il n'y a eu que onze loups d'abattus.
Nous importons 55 % de la viande ovine que nous consommons. Les élevages déclinent et les loups prolifèrent ; il y a un problème à résoudre.

M. Bruno Sido. - Certes, nous avons signé des accords internationaux. Comment font les autres pays ? Ont-ils pris les mêmes engagements ? Parlons-en avec l'Italie. Bientôt « le loup entrera dans Paris » ! (Mouvements divers)

M. Jean-Jacques Mirassou. - Serge Reggiani l'a chanté !

M. Bruno Sido. - On en a tué un à Mailly-le-Camp, on en a vu un autre à la gare de Bar-sur-Aube. Les loups ne sont plus dans le seul Mercantour !

M. Charles Revet. - Je ne suis pas d'une région touchée par le loup. Cela ne m'empêche pas de comprendre le découragement des bergers dont les troupeaux sont décimés. Chez moi, c'est le renard qui arrive en ville. Régulons, sans déséquilibrer les territoires en les privant de leurs ressources. Monsieur le ministre, mettez-vous d'accord au plus vite avec vos partenaires européens.

M. Daniel Raoul, président de la commission. - Nous avons débattu de cette question plus de deux heures en commission, et déjà à l'occasion de la proposition de loi Bertrand. Notre rapporteur a introduit un article 18 bis : attendons d'y venir. Je vous invite à la concision. Il nous reste quelques 700 amendements à examiner. (Applaudissements à gauche)

M. Joël Labbé. - Nous, écologistes, nous faisons tirer à vue sur le sujet. Nous défendons l'agropastoralisme.

M. Charles Revet. - Votez l'amendement.

M. Joël Labbé. - Oui ; cet amendement enrichit le texte et nous le voterons. Cette question n'a rien à voir avec le bien-être animal, monsieur Bailly.

Mme Marie-Christine Blandin. - M. Bailly reconnaît que l'animal est un être sensible !

M. Philippe Adnot. - J'avais déposé un amendement sur l'article 18 bis. On s'éternise en milieu de semaine et tous les articles importants finissent par être adoptés à la sauvette le samedi. Je proteste car cela a pour effet d'écarter des parlementaires du débat : comment pouvons-nous venir au Sénat un vendredi ou un samedi ?

M. Didier Guillaume, rapporteur. - Sur cet amendement, nous sommes tous d'accord.

M. Stéphane Le Foll, ministre. - Le plan loup a donné des moyens nouveaux et il n'existait pas il y a deux ans.

La France, ensuite, est partie à la Convention de Berne, signée par l'Union européenne et 44 États en tout, dont des pays de l'autre rive de la Méditerranée. Y a-t-il une demande à l'échelle européenne pour la renégocier ? Non, ce sujet n'est jamais évoqué, ni au sein des instances européennes, ni par les Italiens, ni par les Espagnols. Comment font-ils ? Je le leur demanderai. Pour le reste, attendons l'article 18 bis.

M. Gérard César. - Nous avons longuement discuté de l'article 18 bis en commission. Mais comment ferons-nous si une association intente un recours contre un arrêté du préfet et gagne devant le tribunal administratif ?

M. Didier Guillaume, rapporteur. - Votons l'amendement n°516 rectifié et attendons de venir à l'article 18 bis.

L'amendement n°516 rectifié est adopté.

Compte rendu analytique officiel du 10 avril 2014 du Sénat

mardi 11 mars 2014

Congrès de la FDSEA des Savoie à Marigny Saint-Marcel

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jeudi 27 février 2014

Congrès de la FDSEA de Haute-Savoie à Marigny Saint-Marcel

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Hebdo des Savoie du 27 02 2014

Congrès de la FDSEA 74 à Marigny Saint-Marcel

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L'Essor du 27 02 2014

jeudi 13 février 2014

Questions à Jean-Paul AMOUDRY sur le pastoralisme

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Pour La Montagne n°246 de février 2014
Le mensuel d'information de l'Association Nationale des Elus de la Montagne

mardi 5 novembre 2013

Question écrite n° 08951concernant l'inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

Question écrite n° 08951 de M. Jean-Paul Amoudry (Haute-Savoie - UDI-UC)
publiée dans le JO Sénat du 31/10/2013 - page 3128

Jean-Paul Amoudry attire l'attention de Monsieur le Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie sur la situation des éleveurs, sans cesse plus nombreux, confrontés aux attaques du loup sur leurs troupeaux, et à l'inadaptation de la réglementation actuelle relative à ce prédateur.

En effet, l'aire de répartition du loup, qui s'étend de la Haute-Marne jusqu'aux Pyrénées-Orientales, augmente de 25 % par an, et la population, qui compte environ 250 spécimens sur le territoire français, croît de façon régulière.

Concomitamment à cette expansion, les attaques et les dégâts subis par les troupeaux se multiplient pour les éleveurs : 736 attaques indemnisées en 2008, 1 874 en 2012.

Par ailleurs, les pouvoirs publics consacrent des moyens importants en termes d'indemnisation et de protection : 2 680 animaux victimes ont fait l'objet d'une indemnisation en 2008, 5 848 en 2012.

Ces chiffres confirment la colonisation de nouveaux espaces par cette espèce, et traduisent également l'incapacité à trouver des solutions pour faire cohabiter « loup » et « activités d'élevage ».

Le nouveau plan « loup » pour la période 2013-2017 ne semble pas apporter plus de solutions que les précédents. Malgré l'introduction d'un nouveau protocole d'intervention, les attaques et dégâts du prédateur ne semblent pas diminuer de façon significative, et sur les vingt-quatre loups qu'il est possible de prélever en 2013, seuls cinq ont pu l'être à ce jour.

Ce premier constat conforte l'analyse faite par les Sénat de l'inadaptation des mesures de régulation, et de la nécessité de créer des zones de protection renforcée à l'intérieur desquelles la présence du loup n'est pas compatible avec les activités agropastorales existantes.

Or, la proposition de loi n° 663 (Assemblée Nationale, XIVe législature), adoptée par le Sénat le 30 janvier 2013, visant à créer des zones de protection renforcée contre le loup, n'a pas été à ce jour reprise par le Gouvernement.

Aussi, il lui demande de bien vouloir lui indiquer quelles décisions le Gouvernement entend prendre afin de fixer le point d'équilibre entre la prédation du loup, dont la survie n'est pas menacée, et l'agropastoralisme qui doit rester une priorité sur les territoires.



En attente de réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

lundi 22 avril 2013

Congrès de l'économie alpestre de Haute-Savoie à Vacheresse

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Le Dauphiné Libéré du 20 04 2013

jeudi 14 février 2013

La présence du loup continue d'inquiéter

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